Mentions légales

Edition

carre-orange Edition

www.ville-periers.fr est un service de la ville de Périers. Le présent site est la propriété de la Ville de Périers.

  • Directeur de la publication : Gabriel DAUBE, Maire de Périers
  • Développement avec le CMS Open Source Joomla
  • Conception : Bénédicte FEDINI-COUSIN - Ville de Périers
  • Crédits photographiques : Commune de Périers, Alain BARRÉ, Marc FEDINI, Bénédicte FEDINI-COUSIN, Michèle FONTENELLE, Marie-Hélène LAMY
  • Hébergement : Nuxit
  • Site conforme aux recommandations de la W3C sur les aspects suivants : XHTML 1.0 Transitionnal - CSS 2.0
  • Remerciements à Claude PASTUREL

carre-orange Liens

Le site www.ville-periers.fr propose des liens vers d'autres sites. Ces sites, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site de la Ville de Périers. La Ville de Périers n'a pas la maîtrise de leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées.

carre-orange Mise en garde générale

Nous mettons tout en oeuvre pour offrir aux visiteurs de ce site des informations fiables et vérifiées. Cependant, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.

Pour signaler une erreur ou demander la rectification d'informations, n'hésitez pas à nous contacter en remplissant le formulaire de contact.

Droits d'auteur

carre-orange Droits d'auteur et droit de reproduction

Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure ...) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d'auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l'image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse du service informatique de la Ville de Périers.
 
Toutes personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
 
Le présent site constitue une oeuvre dont la Ville de Périerss est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
 
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Ville de Périers ou de tiers ayant autorisé la Ville de Périers à les utiliser.
 
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, du dit site et des oeuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l'auteur du site et/ou de ces oeuvres multimédias.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Confidentialité

carre-orange Informations nominatives

Les informations envoyées sont destinées à la Ville de Périers qui traitera vos demandes d'informations. Vous avez un droit total d'accès, de modification, de rectification et de suppression aux informations nominatives vous concernant. Pour l'exercer, adressez-vous à :

Ville de Périers
Place du Général de Gaulle
50190 Périers
 
Tél. : 02 33 76 54 80

carre-orange Confidentialité des courriers

Concernant les informations relatives à l'envoi de courriers électroniques nous vous informons que le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance.

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu'à transmettre les éléments d'information demandés. Elles sont conservées de manière confidentielle pour la durée nécessaire au traitement.


Les adresses électroniques ainsi collectées ne font l'objet d'aucune cession à des tiers.

La ville de Périers n'utilise pas de procédé de collecte automatisée de données (cookies, applet java ou active X).

Conformément à l'article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de vos données nominatives en adressant un courrier postal à Monsieur le Maire de Périers - Mairie - Place du Général de Gaulle - 50190 PERIERS.